Travail Normatif

Afin de mieux accompagner les entreprises agricoles et alimentaires concernées par la sécurité des aliments et son management, le CERVIA paris Ile de France est membre à l'AFNOR de la commission de normalisation V01C « Sécurité des aliments
– Hygiène et management »

Commission de normalisation "Sécurité des aliments - Hygiène et management"

Rôle

La Commission de Normalisation V01C assure une double mission :
- d'une part en étant l'instance d'élaboration des positions et propositions nationales vis-à-vis des structures internationales que sont, par exemple, l'ISO/TC 34/WG 8 et l'ISO/TC 34 – CASCO/JWG 11 qui assurent le développement et la maintenance des normes de la série ISO 22000 ;
- d'autre part en mettant au point les outils normatifs nationaux demandés par les acteurs français.
Pour l'un et l'autre de ces deux volets, des Groupes de Travail (GT) sont mis en place en fonction des besoins pour préparer des projets de positions ou de textes qui sont ensuite présentés pour discussion et pour validation à la Commission plénière.

Président : M. François FALCONNET (CITPPM)
Secrétaire : Mme TIPREZ (AFNOR)

Groupe de travail 1
Guide des bonnes pratiques d’Hygiène

Groupe de travail 2
Tests de croissance

Groupe de travail 3
Protocole de certification pour l’ISO 22000

Groupe de travail 4
Normes européennes en hygiène

Groupe de travail 5
Validation des durées de vie

Groupe de travail 6
Révision du FD V 01-2006 (HACCP)

Groupe de travail 7
Révision de la NF V 01-002 (Glossaire)

Groupe de travail 8
Préparation de la révision de l’ISO 22000:2005

Groupe de travail 9
Révision de la NF V 01-003 (test de vieillissement)

Projets 2011

AFNOR V01C/GT4 « Normes européennes en hygiène »
Il aura donc en charge :
la rédaction et la finalisation des argumentaires, l’établissement des mesures d’accompagnement (notamment lobbying) le cas échéant, la préparation des positions françaises aux différentes étapes du développement de ces normes, la préparation du traitement des éventuels commentaires reçus des autres pays membres du CEN.
AFNOR V01C/GT10 « Etude statistique »
Suite à la décision de créer un groupe de travail GT 10 « Etude statistique », les
membres seront sollicités pour identifier la demande des professionnels du domaine via les questions suivantes :
Comment fonctionne un plan d'échantillonnage et comment mesure-t-on l’efficacité de ce dernier ?
Qu'est-ce qu'un intervalle de confiance d'une proportion et comment l'interpréter ?
Comment évaluer l'efficacité d'un plan de contrôle ?
Quel est l'intérêt des analyses des tendances dans le cadre d’un processus d’amélioration continue ?
Ces questions devraient permettre d'ouvrir la discussion et ainsi de mieux appréhender la demande.
AFNOR V01C/GT8 « Révision de l’ISO 22000 »& »How to use ISO
22000 »
Suite à la décision de créer un groupe de travail Ad Hoc au sein de l’ISO/TC 34/SC 17, et compte tenu du fait que la France a été nommée leader de ce groupe, les membres du GT 8 seront sollicités pour : assurer l'animation et le secrétariat du groupe Ad Hoc au niveau international,
« alimenter » la base de travail du groupe Ad Hoc de manière à conserver le leadership français sur ce sujet (ce groupe a d’autant plus d’importance que ses réflexions alimenteront toute la partie « guides » de l’ISO/TC 34/SC 17 et aideront à la mise en place de la plateforme de communication sur l'ISO 22000:2005), la préparation des positions françaises sur les propositions de ce groupe Ad Hoc ainsi que sur tous les autres sujets émanant de l’ISO/TC 34/SC 17 afin de conserver un maximum de cohérence autour de la norme ISO 22000:2005.

Normes parues        

  • V01-003:2004, Hygiène et sécurité des produits alimentaires – Lignes directrices pour l’élaboration d’un protocole de test de vieillissement pour la validation de la durée de vie microbiologique – Denrées périssables, réfrigérées). Cette norme a été publiée en Juin 2010.
  • V01-002 "Hygiène des aliments -- Glossaire français - anglais" 
  • V01-006 "Hygiène des aliments - Place de l’HACCP et application de ses principes pour la maîtrise de la sécurité des aliments et des aliments pour animaux"
  • XP V 01-014 « Sécurité des aliments - Lignes directrices relatives aux éléments utiles pour la détermination de la durée de vie » ;
  • NF EN ISO 9001: 2008 "système de management de la qualité - exigences"  Cette norme remplace la norme homologuée NF ISO 9001 : 2000 et prend effet à partir du 15 novembre 2008. 

Normes à paraitre

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